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| Des pages qui font aimer et respecter la mer. |
Préambule:
Le Conquet, vieille cité maritime, port marchand prospère jusqu'au 18ème siècle, patrie de cartographes réputés, port de pêche moderne, station du canot de sauvetage de la SNSM, tête de pont pour les îles, se devait de promouvoir la littérature maritime.
Article 1:
Dans ce but, il est créé une association dite "La mer en livres" au Conquet.
Article 2:
Cette
association a pour
but de :
- Promouvoir la
littérature maritime et tous les
écrits ou études relatifs à la mer.
- Encourager la diffusion
et la
lecture de ces livres
auprès de tout public de tous âges.
- Organiser des
manifestations
culturelles et
artistiques autour du livre et du thème de la mer.
- Etendre son action à
tout type de littérature,
notamment régionale.
Article 3:
L'association est indépendante. Son siège est fixé au domicile de son Président. Il pourra être transféré par le conseil d'administration sous réserve d'approbation ultérieure par l'assemblée générale.
Article 4:
Il
n'est pas fixé de limite à la durée de
l'association.
Article 5:
L'association
se compose:
- de membres actifs, à jour de leur cotisation.
- de membres bienfaiteurs
ayant
effectué un don
conséquent à l'association.
- de membres d'honneur (
tous ceux
qui ont rendu des
services signalés à l'association )
qui
sont dispensés de cotisation.
Article 6:
La qualité de
membre de
l'association se perd par:
- décès.
- démission.
- radiation
prononcée par le conseil d'administration
pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave.
L'intéressé ayant été
invité, dans ce dernier cas, par lettre
recommandée avec accusé de réception,
à
fournir au conseil, dans un délai d'un mois, ses
explications, sauf recours à
la prochaine assemblée générale qui
statuera définitivement.
Article 7:
Les
recettes annuelles de l'association se composent:
- des cotisations et des
souscriptions de ses membres.
- des subventions de
l'Etat, des
collectivités locales
et des établissements publics.
- du produit des
libéralités dont l'emploi est
autorisé au cours de l'exercice.
Article 8: Assemblée
générale ordinaire
( A.G.) :
L'assemblée
générale ordinaire se réunit au moins
une fois par an. Elle comprend tous les membres de l'association.
Chaque membre
peut se faire représenter par un autre membre, mais celui-ci
ne peut détenir
plus de deux pouvoirs.
L'assemblée
générale est convoquée par le (la)
Président(e) 15 jours au moins avant la date
fixée. L'ordre du jour figure sur la convocation. Aucune
condition de quorum
n'est requise et les décisions sont prises à la
majorité des voix des membres
présents ou représentés. En cas de
partage, la voix du Président l'emporte.
Le
(la) Président(e), assisté(e) du bureau,
préside l'assemblée
générale.
L'assemblée
générale se prononce sur le rapport
d'activités ainsi que sur l'exercice
financier écoulé. Elle
délibère sur toutes les questions qui lui ont
été
soumises à l'ordre du jour. Elle fixe le montant des
cotisations ainsi que des
différents tarifs des activités et se prononce
sur le budget prévisionnel.
Elle
pourvoit par vote au remplacement ou au renouvellement d'un tiers de
l'effectif
des membres du conseil d'administration en s'efforçant de
respecter un accès
égal aux responsabilités entre les hommes et les
femmes.
Article
9: Le
conseil d'administration ( C.A. ) :
L'association
est administrée par un conseil de 3 à 18 membres,
élus par l'assemblée
générale. Le
renouvellement du conseil a lieu par tiers tous les ans. Les deux
premières
années, il aura lieu par tirage au sort.
Le
conseil d'administration est convoqué par le
Président ou sur demande du tiers
de ses membres. La présence de la moitié des
membres est nécessaire pour la
validité des délibérations. Il en est
tenu procès-verbal.
Les
membres du conseil d'administration le sont à titre
bénévole. Les conditions de
remboursement éventuel des frais engagés seront
déterminées par le C.A.
Les
décisions sont prises à la majorité
des voix des présents. En cas de partage,
la voix du Président est
prépondérante. Le vote par procuration n'est pas
autorisé. En cas de vacance de postes, le C.A. pourvoit
provisoirement au
remplacement de ses membres. Il est procédé au
remplacement définitif lors de
l'A.G. suivante. Les pouvoirs des membres ainsi élus
prennent fin à l'époque où
devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
Le
C.A. a pour objet de mettre en œuvre les décisions
de l'A.G., d'organiser et
d'animer la vie de l'association, dans le cadre fixé par les
statuts. Dès que
la situation l'exige, il peut demander au trésorier de faire
le point sur la
situation financière de l'association. Tous les contrats
à signer doivent être
soumis au préalable au C.A. pour autorisation.
Le
conseil d'administration établit la liste et les
attributions des commissions
créées pour le bon fonctionnement de
l'association. Chaque commission est
placée sous l'autorité d'un membre du C.A. qui
rend compte de son travail
auprès du C.A.
Le C.A. choisit chaque
année après l'assemblée
générale parmi ses membres un bureau
composé d'un(e) Président, de deux
Vice-Président(e)s, d'un(e) secrétaire, d'un(e)
secrétaire-adjoint(e), d'un(e)
trésorier(e), d'un(e) trésorier(e)-adjoint(e) et éventuellement d'un(e) président(e) d'honneur.
Le bureau est désigné pour un
an.
Le
Président représente l'association dans tous les
actes de la vie civile.
Il
ordonnance les dépenses et peut donner
délégation.
Le
trésorier tient une comptabilité faisant
apparaître annuellement un compte de
résultat et un bilan, conformément aux
dispositions du règlement du 16 février
1999 relatif aux comptes des associations. Ces documents seront
établis dans
les six mois suivant la clôture de l'exercice.
Article 10:
Un
règlement intérieur pourra être
établi par le C.A. et approuvé par
l'assemblée
générale.
Article
11: Assemblée
générale extraordinaire.
Si besoin est, à la
demande du C.A. ou du tiers des
membres adhérant à l'association, une A.G.
extraordinaire est convoquée par le
Président, notamment pour une modification des statuts ou la
dissolution de
l'association.
Les
modalités de convocation sont identiques à celles
de l'A.G. ordinaire. Les
délibérations sont prises à la
majorité des deux tiers des membres présents ou
représentés.
Article
12: Dissolution
de l'association.
L'A.G. appelée
à se prononcer sur la dissolution de
l'association doit comprendre en tant que membres présents
ou représentés au
moins la moitié plus un des adhérents. Si le
quorum n'est pas atteint, une
deuxième A.G. est convoquée dans un
délai de 15 jours. Cette deuxième
assemblée
délibère valablement quel que soit le nombre des
présents ou représentés. En
cas de dissolution, l'actif de l'association est attribué à la station S.N.S.M. du
Conquet.
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